Politique de traitement des Données Personnelles & Cookies

Nos Pas en Avant, soucieux des droits de ses Utilisateurs, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence, a mis en place la présente Politique de traitement des Données Personnelles.

Nos Pas en Avant s’engage à respecter les dispositions légales en vigueur – notamment la Loi Informatique et Liberté du 6 août 2004, la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2014 et la Loi relative à la Protection des Données Personnelles du 20 juin 2018 adaptant le Règlement (UE) Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016 (dit « RGPD ») – et à prendre tout précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations collectées.

Traitement et protection des Données Personnelles

Une « donnée personnelle » (ci-après « Donnée Personnelle » ou « Données Personnelles ») est une information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne est réputée identifiable lorsqu’elle peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un pseudonyme, un numéro d’identification, une adresse IP ou des données de localisation. Cette liste n’est pas exhaustive.

Dans le cadre de son activité, le Site Internet Nos Pas en Avant peut être amené à collecter certaines Données Personnelles de ses Utilisateurs.

Responsable du traitement des Données Personnelles

Le Responsable du traitement des Données Personnelles est Nos Pas en Avant, dont les représentants légaux sont Garance Bouin-Lotrous et Adrien Bouin-Lotrous.

Nos Pas en Avant s’engage à respecter les dispositions légales en vigueur, telles qu’énoncées ci-dessus.

En tant que responsable du traitement des Données Personnelles, il appartient à Nos Pas en Avant :

  • de fournir à ses Utilisateurs une information complète sur le traitement de leurs Données Personnelles ;
  • d’établir les finalités du traitement desdites Données Personnelles ;
  • de sécuriser les Données Personnelles ainsi collectées ;
  • de récolter le consentement clair et non-équivoque de ses Utilisateurs pour le traitement de leurs Données Personnelles ;
  • de maintenir par écrit un registre de traitement des Données Personnelles, conforme à la réalité.

Chaque fois que Nos Pas en Avant traite des Données Personnelles, Nos Pas en Avant prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles ainsi récoltées, au regard de la finalité pour laquelle ces Données Personnelles sont traitées.

Nature et finalité des Données Personnelles collectées

Nos Pas en Avant ne récolte que les Données Personnelles strictement nécessaires au bon fonctionnement de ses services. Nos Pas en Avant ne collecte aucune Données Personnelles dites « données sensibles », c’est-à-dire concernant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, la santé ou la vie sexuelle de ses Utilisateurs.

Les Données Personnelles collectées sont multiples : adresse e-mail, pseudonyme, nom et / ou prénom, données de connexion, adresse IP, zone géographique de connexion, choix de notification. Ces données sont anonymisées.

Ces Données Personnelles sont récupérées notamment pour :

  • permettre la navigation sur le Site Internet Nos Pas en Avant et sa bonne gestion : sont récoltées notamment les données de connexion anonymisées ;
  • améliorer la navigation sur le Site Internet Nos Pas en Avant : des informations anonymes sur la navigation de l’Utilisateur à des fins statistiques sont récoltées par les services Google Analytics et Google Search Console , notamment la durée de la session ou la zone géographique depuis laquelle l’Utilisateur visite le Site Internet Nos Pas en Avant ;
  • prévenir et lutter contre la fraude informatique (spams, hacks) : l’adresse IP de l’Utilisateur ainsi que des informations sur le matériel informatique utilisé peuvent être récoltées afin de protéger Nos Pas en Avant et d’autres Utilisateurs ;
  • prendre ou garder contact avec Nos Pas en Avant, via le formulaire de contact : afin de contacter Nos Pas en Avant, l’Utilisateur fournit son adresse e-mail et son nom ou pseudonyme. Ces données sont nécessaires pour répondre à la sollicitation de l’Utilisateur.
  • interagir avec Nos Pas en Avant ou d’autres Utilisateurs : lorsqu’un Utilisateur commente un article ou une page sur le Site Internet Nos Pas en Avant, sont mémorisés l’adresse e-mail, le nom ou le pseudonyme indiqués par l’Utilisateur, ainsi que l’adresse IP de l’Utilisateur ; il en est de même lorsque l’Utilisateur souhaite être prévenu par e-mail d’une réponse à son commentaire : le Site Internet Nos Pas en Avant mémorise l’adresse e-mail et le choix de notification.

Nos Pas en Avant assure ne pas commercialiser les Données Personnelles de ses Utilisateurs. Les Données Personnelles récoltées par Nos Pas en Avant sont utilisées exclusivement et strictement pour la finalité prévue.

Lorsque l’Utilisateur doit effectuer un choix de notification sur le Site Internet Nos Pas en Avant, il a le choix de consentir ou non à l’envoi de ses Données Personnelles. S’il accepte, ses Données Personnelles seront utilisées strictement pour la finalité pour laquelle l’Utilisateur a fait ce choix. S’il refuse, ses Données Personnelles ne seront pas utilisées. Le cas échéant, l’Utilisateur est informé qu’il ne pourra pas accéder à toutes les fonctionnalités du Site Internet Nos Pas en Avant, notamment le formulaire de contact.

Destinataire des Données Personnelles collectées

Les Données Personnelles collectées sur le Site Internet Nos Pas en Avant sont traitées uniquement par Nos Pas en Avant et ses représentants légaux.

Les Données Personnelles ainsi collectées sont stockées en grande majorité sur des serveurs d’hébergement situés dans l’Union Européenne.

Les services Google Analytics et Google Search Console stockent des Données Personnelles en dehors de l’Union Européenne. Ces services sont des outils de mesure et d’analyse d’audience de la société Google Inc, dont le siège social se situe au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043 aux Etats-Unis. Bien que située aux Etats-Unis, Google Inc a l’obligation de se conformer au Règlement Européen dit « RGPD » et les Utilisateurs du Site Internet Nos Pas en Avant sont informés que leurs Données Personnelles feront l’objet d’une protection identique.

Pour connaître plus en détails la Politique de confidentialité de Google, les Utilisateurs peuvent visiter la page www.google.fr/policies/privacy/partners/, ou toute autre URL fournie par Google, le cas échéant.

Nos Pas en Avant s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Données Personnelles de ses Utilisateurs, et notamment que leurs Données Personnelles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Toutefois, dans le cas où un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Données Personnelles d’un ou des Utilisateur(s) était porté à la connaissance de Nos Pas en Avant, Nos Pas en Avant informera, dans la mesure du possible, dans les meilleurs délais, le ou les Utilisateur(s) des mesures de correction prises.

Nos Pas en Avant peut être amené à fournir les Données Personnelles de ses Utilisateurs à des tiers si Nos Pas en Avant estime y être obligé par la loi ou pense en toute bonne foi que cela est nécessaire à la défense de ses droits, de sa propriété ou de sa sécurité, ou de ceux de ses Utilisateurs.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’utilisation des Données Personnelles

Conformément à la règlementation européenne en vigueur, applicable en France, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), les Utilisateurs du Site Internet Nos Pas en Avant disposent :

  • d’un droit d’accès et de rectification, de mise à jour, de complétude, de verrouillage ou d’effacement de leurs Données Personnelles, lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
  • d’un droit de retirer à tout moment leur consentement ;
  • d’un droit de modification, de rectification et de suppression des Données Personnelles qui les concernent ;
  • d’un droit à la limitation du traitement de leurs Données Personnelles ;
  • d’un droit d’opposition au traitement de leurs Données Personnelles ;
  • d’un droit à la portabilité des Données Personnelles qu’ils auront fournies, lorsque lesdites Données Personnelles font l’objet d’un traitement automatisé, fondé par exemple sur leur consentement ;
  • d’un droit de définir le sort de leurs Données Personnelles après leur mort et de choisir à qui Nos Pas en Avant devra communiquer, ou ne pas communiquer, lesdites Données Personnelles. A ce titre, Nos Pas en Avant s’engage, dès la connaissance du décès de l’un de ses Utilisateurs, et à défaut d’instruction, à détruire les Données Personnelles de cet Utilisateur, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Pour faire valoir ses droits sur ses Données Personnelles, l’Utilisateur du Site Internet Nos Pas en Avant peut à tout moment accéder, télécharger et supprimer les Données Personnelles qui le concernent, stockées par Nos Pas en Avant, en se rendant sur la page dédiée.

Pour toute autre question, ou s’il ne peut accéder à la page dédiée, l’Utilisateur peut également contacter par écrit Nos Pas en Avant à l’adresse e-mail hello@nospasenavant.com ou via le formulaire de contact. L’Utilisateur devra préciser les Données Personnelles auxquelles il souhaite accéder ou celles qu’il souhaite que Nos Pas en Avant supprime, après s’être préalablement identifié.

Toute demande de suppression d’une ou plusieurs Données Personnelles d’un Utilisateur sera soumise à la réglementation en vigueur imposée à Nos Pas en Avant, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

Nos Pas en Avant s’engage à répondre dans les meilleurs délais à la demande de l’Utilisateur, et au maximum dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.

Si un Utilisateur du Site Internet Nos Pas en Avant considère que le traitement de ses Données Personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, l’Utilisateur a la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/ .

Durée de conservation

Les Données Personnelles récoltées aux fins de mesure et d’analyse d’audience, autrement-dit les données statistiques collectées par Google Analytics ou Google Search Console pour le compte de Nos Pas en Avant sont conservées durant quatorze (14) mois.

Les Données Personnelles figurant dans les commentaires sous les articles et pages du Site Internet Nos Pas en Avant, ainsi que les Données Personnelles collectées et différentes de celles que l’Utilisateur aura fourni, telles que l’adresse IP de ce dernier, seront conservées tant que le Site Internet Nos Pas en Avant existera. L’Utilisateur est libre de supprimer ses commentaires à tout moment.

Les Données Personnelles envoyées par les Utilisateurs via le formulaire de contact seront conservées par Nos Pas en Avant pendant douze (12) mois. Cette période permettra à Nos Pas en Avant de pouvoir apporter une réponse à l’Utilisateur et de garder un historique des échanges avec ledit Utilisateur.

A l’issue de ces différentes durées, ou en cas d’exercice de ses droits par l’Utilisateur, Nos pas en Avant s’engage à détruire toute copie des Données Personnelles de l’Utilisateur, détenues par Nos Pas en Avant.

Comment ces Données Personnelles sont sécurisées ?

Nos Pas en Avant, au titre de son obligation de moyens, s’engage à prendre toutes les précautions utiles pour protéger les Données Personnelles de ses Utilisateurs. Nos Pas en Avant met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir une niveau de sécurité adapté, et pour protéger les Données Personnelles de ses Utilisateurs contre les altérations, destructions et accès non-autorisés.

Toutes les Données Personnelles envoyées explicitement sur le Site Internet Nos Pas en Avant par ses Utilisateurs, notamment les commentaires, ou les informations fournies via le formulaire de contact, sont stockées sur les serveurs sécurisés de l’hébergeur de Nos Pas en Avant. Il s’agit de la société o2switch, situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, au capital de 100 000 euros, numéro Siret : 510 909 80700024. Les Utilisateurs de Nos Pas en Avant peuvent se rendre sur le site de o2switch pour en savoir plus sur la manière dont les données sont stockées.

Le Site Internet Nos Pas en Avant est certifié SSL (navigation en https). Un certificat SSL est un fichier de données qui lie une clé cryptographique aux informations de Nos Pas en Avant. Il assure ainsi une connexion sécurisée entre le serveur web de Nos Pas en Avant et le navigateur des Utilisateurs de Nos Pas en Avant.

Nos Pas en Avant prend toutes les mesures possibles pour assurer la sécurité du Site Internet Nos Pas en Avant, et les Données Personnelles de ses utilisateurs, notamment par l’utilisation de mots de passe complexes changés régulièrement, par des mises à jour fréquentes de WordPress et des extensions utilisées.

Lors du traitement des Données Personnelles de ses Utilisateurs, Nos Pas en Avant prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Malgré tous les efforts fournis par Nos Pas en Avant dans la protection des Données Personnelles de ses Utilisateurs, Nos Pas en Avant tient à rappeler qu’aucune méthode de transmission sur l’Internet et qu’aucune méthode de stockage électronique n’est entièrement sûre. Nos Pas en Avant ne peut garantir une sécurité absolue à ses Utilisateurs. En cas de connaissance d’une brèche de la sécurité du Site Internet Nos Pas en Avant, Nos Pas en Avant avertira ses Utilisateurs, et plus précisément ses Utilisateurs concernés par ladite brèche de sécurité le cas échéant, afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées.

Cookies

La navigation sur le Site Internet Nos Pas en Avant est susceptible d’entrainer l’installation de Cookies sur le terminal de l’Utilisateur.

Un « cookie » (ci-après « Cookies » ou « Cookie »), ou traceur, est un petit fichier électronique d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (notamment son ordinateur, son smartphone, sa tablette, ou une console de jeux connectée). Ce fichier est lu notamment lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, lors de l’installation d’un logiciel ou d’une application mobile, et comprend certaines informations notamment le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ou la date et l’heure d’accès au site internet. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

Les données et informations obtenues par l’intermédiaire des Cookies permettent à Nos Pas en Avant de faciliter la navigation ultérieure de ses Utilisateurs sur le Site Internet Nos Pas en Avant. Ces Cookies ont également vocation à permettre diverses mesures statistiques.

Lors de la première navigation de l’Utilisateur sur le Site Internet Nos Pas en Avant, une bannière explicative sur l’utilisation des Cookies apparaîtra en bas de page. L’Utilisateur pourra, au choix, consentir (bouton « Oui, allons-y ») ou non (bouton « Non merci ») à l’utilisation des Cookies, et pourra s’informer via le lien apparaissant sur cette bannière (bouton « En savoir plus »), renvoyant à la présente Politique de confidentialité.

Si l’Utilisateur ne consent pas explicitement en cliquant sur le bouton « Oui, allons-y » mais qu’il continue de naviguer sur le Site Internet Nos Pas en Avant – c’est-à-dire qu’il clique sur un élément quelconque du site renvoyant vers une autre page, que ce soit une image, un lien, un bouton « rechercher » – l’Utilisateur sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits Cookies.

Le consentement de l’Utilisateur, implicite ou explicite, est donné pour une période de treize (13) mois.

Sauf consentement préalable donné par l’Utilisateur lors d’une précédente session, le dépôt et la lecture de Cookies ne sont pas effectués :

  • si l’Utilisateur se rend sur le Site Internet Nos Pas en Avant (page d’accueil ou autre page) et ne poursuit pas sa navigation. Une simple absence d’action ne saurait être assimilée à une manifestation de la volonté de l’Utilisateur ;
  • si l’Utilisateur clique sur le bouton « Non merci » présent dans le bandeau permettant de paramétrer les Cookies, valant refus du dépôt des Cookies.

L’Utilisateur du Site Internet Nos Pas en Avant peut configurer son navigateur  pour qu’il lui soit permis de décider s’il souhaite accepter ou refuser les Cookies. Selon le souhait de l’Utilisateur, les Cookies seront automatiquement rejetés, ou systématiquement acceptés. Il est possible également d’appliquer des règles au cas par cas. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soit proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré sur son terminal.

Nos Pas en Avant informe ses Utilisateurs que, dans certains cas listés ci-dessus, il se peut que les fonctionnalités du logiciel de navigation de l’Utilisateur ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur de Nos Pas en Avant refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime les Cookies déjà enregistrés, Nos Pas en Avant informe l’Utilisateur que son expérience sur le Site Internet Nos Pas en Avant peut être limitée. Le cas échéant, Nos Pas en Avant décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site Internet Nos Pas en Avant, et des services éventuellement proposés par Nos Pas en Avant, résultant du refus des Cookies par l’Utilisateur et / ou de l’impossibilité pour Nos Pas en Avant d’enregistrer les Cookies nécessaires au fonctionnement desdits services du fait du choix de l’Utilisateur.

La configuration de chaque navigateur est différente lorsqu’il s’agit de gérer les Cookies et les choix des Utilisateurs. Cette configuration est généralement décrite dans le menu d’aide du navigateur utilisé par l’Utilisateur. Pour plus d’information, les Utilisateurs de Nos Pas en Avant peuvent cliquer sur le lien correspondant à leur navigateur, dans la liste non exhaustive ci-dessous :

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. 

Nos Pas en Avant utilise les Cookies déposés par Google Analytics et Google Search Console pour suivre ses Utilisateurs et leur fournir une meilleure expérience de navigation.

Les Utilisateurs de Nos Pas en Avant sont invités s’ils le souhaitent à consulter la page de la CNIL au sujet des Cookies pour de plus amples informations : CNIL – Site web, cookies et autres traceurs

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles en général, Nos Pas en Avant invite ses Utilisateurs à consulter le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Lien vers la page de téléchargement des Données Personnelles de nos Utilisateurs.

Dernière mise à jour : le 9 mars 2019

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